- 15 mai 2023
- | Source: Foodprocess
Réglementations sur les aliments et les emballages
Si vous produisez des aliments ou des matériaux en contact avec les aliments, il est nécessaire de rester à la pointe de l'évolution en matière de réglementations. L'expertise réglementaire et technique de knoell peut aider votre entreprise à comprendre les réglementations mondiales complexes qui affectent vos produits.
Conformité aux réglementations alimentaires
Les réglementations alimentaires varient d'un pays à l'autre. Dans l'UE, les aliments doivent être produits dans de bonnes pratiques de fabrication (BPF) et garantir que la composition des aliments, l'étiquetage et les allégations concernant les aliments répondent à des exigences spécifiques, énoncées dans le règlement 178/2002 et d'autres règlements. Tous les nouveaux additifs, enzymes et arômes alimentaires doivent suivre une procédure d'autorisation européenne complexe, le règlement 1331/2008, tandis que les nouveaux aliments sont couverts par le règlement 2015/2283, suivant une procédure d'autorisation distincte.
Les aliments importés aux États-Unis doivent faire l'objet d'une évaluation similaire de la composition des aliments, de l'étiquetage, de l'autorisation et de l'approbation des nouveaux aliments ou additifs. Les additifs alimentaires doivent être conformes aux US Title 21 Code of Federal regulations (CFR) ou être généralement reconnus comme sûrs (GRAS). Une entreprise qui fabrique ou importe des denrées alimentaires aux États-Unis doit se conformer à la réglementation américaine sur les bonnes pratiques de fabrication (BPF).
En Chine, un aliment ou un additif alimentaire doit être conforme à la loi sur la sécurité alimentaire de la RPC et aux normes connexes. Les étiquettes doivent être traduites en chinois. Ce processus est similaire dans d'autres pays, et une évaluation individuelle d'un produit alimentaire est nécessaire sur la base des réglementations de chaque pays ou région où un produit est commercialisé.
Conformité réglementaire des matériaux en contact avec les aliments
Les réglementations relatives aux matériaux en contact avec les aliments peuvent être aussi complexes que celles qui s'appliquent aux denrées alimentaires. Dans l'UE, les exigences générales de sécurité pour les matériaux en contact avec les aliments sont définies dans le règlement 1935/2004, notamment en ce qui concerne l'étiquetage, la traçabilité, les tests analytiques et les exigences en matière de déclaration de conformité (DoC).
Les matériaux plastiques en contact avec les aliments doivent être produits conformément au règlement 10/2011. Des exigences supplémentaires des États membres de l'UE s'appliquent également aux matériaux non plastiques tels que le métal ou le caoutchouc. Les matériaux en contact avec les aliments doivent être produits dans des conditions BPF conformément au règlement 2023/2006, qui diffère des exigences BPF pour les producteurs de denrées alimentaires.
La réglementation américaine sur le contact alimentaire est également complexe. Un matériau en contact avec des denrées alimentaires doit soit figurer sur une liste 21 CFR appropriée, en tenant compte de l'utilisation finale prévue de ce matériau, soit être GRAS, soit faire l'objet d'une autre exemption, conformément à la réglementation de la FDA. Si ce n'est pas le cas, il est possible d'obtenir une autorisation avec une Food Contact Notification (FCN) pour une substance spécifique non réglementée en contact avec les aliments. Comme pour les aliments, la conformité des matériaux ou des produits finis en contact avec les aliments doit également être vérifiée conformément aux réglementations relatives au contact alimentaire en vigueur dans les pays où le matériau est destiné à être vendu, y compris la Chine, le Japon et l'Amérique latine (MERCOSUR). Pour les substances en contact avec les aliments qui ne sont pas conformes aux réglementations, une nouvelle autorisation de substance en contact avec les aliments peut être requise.
Les services de réglementation des aliments et des matériaux en contact avec les aliments de knoell\ comprennent:
- Vérifications de la conformité réglementaire des ingrédients alimentaires, des nouveaux aliments et des matériaux en contact avec les aliments sur la base des réglementations mondiales.
- Stratégies réglementaires personnalisées pour l'introduction d'ingrédients alimentaires et de nouveaux aliments sur les marchés mondiaux, y compris les États-Unis, l'Union européenne et la Chine.
- Préparation et soumission des notifications requises aux autorités compétentes pour les nouveaux aliments ou les matériaux en contact avec les aliments (FDA américaine, EFSA européenne, CFSA chinoise, BfR allemande, DFI suisse, etc.)
- Vérification de la conformité avec les étiquettes alimentaires, y compris l'étiquetage environnemental, les allégations et les exigences relatives aux produits biologiques.
- Autorisation des processus de recyclage des matériaux plastiques recyclés en contact avec les aliments (UE, États-Unis, Canada et autres).
- Gestion de la chaîne d'approvisionnement pour garantir la conformité de l'ensemble de la chaîne d'approvisionnement, depuis les fabricants de matières premières jusqu'aux fabricants de produits finis en contact avec les aliments.
- Contrôle des études pour les tests analytiques, tels que les tests de migration et les tests toxicologiques.
- Formation à la réglementation des aliments et du contact alimentaire par l'intermédiaire de l'Académie knoell.
Pour plus d'informations, veuillez contacter FFCM.NA@knoell.com ou visiter le site de knoell à l'adresse suivante: https://www.knoell.com/en/markets/food-contact-materials et https://www.knoell.com/en/markets/food-products.
